Les pôles et les commissions

Le Conseil exécutif, sur proposition de Pierre Gattaz, Président du Medef, a procédé à la nomination des instances de travail du Medef. Les instances de travail du Medef seront organisées en 9 pôles. Chaque pôle sera animé par un Président et un vice-président.

 

  • Pôle Développement Durable

    Président : Bruno Lafont // Vice-président : Robert Durdilly // Coordinateur : Bruno Rouault // Sherpa : Laurence Rouger de Grivel

    Développer
    • Commission RSE

      Commission RSE

      Elle a pour objectif de promouvoir la RSE comme un levier de performance et de création de valeur pour l’entreprise, d’encourager le développement d’initiatives exemplaires et le dialogue avec les parties prenantes.
      Président :
      Catherine Tissot-Colle
      Directeur :
      Laurence Rouger de Grivel et Noémie Delaunay
    • Commission Environnement

      Commission Environnement

      Ses travaux visent à intégrer la compétitivité dans les politiques environnementales : eau, qualité de l’air, biodiversité, sites et risques industriels, santé-environnement, production et consommation durables, économie circulaire, REACH… Elle s’attache à promouvoir les bonnes pratiques dans ces domaines.
      Président :
      Isabelle Muller
      Directeur :
      Laurence Rouger de Grivel
    • Commission Energie, Compétitivité, Climat

      Commission Energie, Compétitivité, Climat

      Elle vise à mettre l’enjeu de compétitivité au cœur des politiques de mix et de sécurité d’approvisionnement, d’efficacité énergétique, de lutte contre le changement climatique, à identifier les leviers et les scénarios les plus pertinents pour répondre à ces défis, et favoriser la structuration de filières françaises et un prix de l’énergie compétitif.
      Président :
      Bruno Bensasson et Philippe Rosier
      Directeur :
      Laurence Rouger de Grivel et Jean-Baptiste Baroni
  • Projet France 2020 : Faire Gagner la France

    Président : Jean-Pierre Letartre // Coordinateur : Michel Guilbaud

    Développer
    • Commission 2020 Faire gagner la France

      Commission 2020 Faire gagner la France

      Une méthode : - Une vision à la fois ambitieuse, innovante, concrète, courageuse - Une vision du long terme qui éclaire le court et le moyen terme - Une démarche qui suscite l’engagement et la prise de paroles des entreprises et des entrepreneurs - Une vision portée par les entrepreneurs, mais éclairée par les contributions de l’éco-système entrepreneurial comme par la société civile Le livrable : - Un livrable qui s’appuiera sur les contributions des entrepreneurs et ambassadeurs du projet, grâce à une co-production massive, en architecture ouverte - Un livrable qui tire les enseignements des autres travaux prospectifs passés ou en cours (pouvoirs publics, think-tanks … )en France comme à l’étranger, - Un livrable très opérationnel, très pédagogique qui donnera : 1. Un plan d’action concret, de court et moyen terme 2. Des pistes de réalisations et des benchmarks partout en France et à l’étranger 3. Un business plan, qui quantifiera les enjeux et définira les engagements concrets que chacun peut prendre pour faire gagner la France
      Président :
      Jean-Pierre Letartre // Vice-président : Valérie Derouet
      Rapporteur :
      Michel Guilbaud/ Jérémy Simon
    • Commission Richesse des diversités

      Commission Richesse des diversités

      - Placer les politiques des « diversités » comme un facteur de compétitivité pour les entreprises. - Démontrer que les politiques d’égalité des chances ont un impact sur la compétitivité des entreprises + évaluer leur efficacité (au niveau national comme local). - Proposer des outils pédagogiques à destination des chefs d’entreprise pour les aider à mettre en œuvre ces politiques de diversité. - Mettre en valeur les bonnes pratiques afin d’éviter toute nouvelle contrainte ou législation en la matière. - Mener une réflexion prospective sur les diversités afin d’anticiper les évolutions sociétales pouvant avoir des répercussions sur l’entreprise.
      Président :
      Armelle Carminati // Vice-président : Jean-Michel Monnot
      Directeur :
      Celine Micouin
    • Commission ETI

      Commission ETI

      - Travailler à la mise en place un appareil statistique dédié, valoriser les ETI, apprendre de leur modèle et s’enrichir des expériences étrangères. - Elaborer des propositions visant à faciliter l’investissement de long terme, diversifier les sources de financement et favoriser les passations et transmissions d’ETI. - Proposer des adaptations des seuils salariaux à la réalité des ETI pour alléger leurs contraintes économiques et réglementaires. - Contribuer aux propositions du MEDEF sur les évolutions du mode d’attribution des marchés publics. - Promouvoir les ambitions des ETI en matière d’innovation, de conquête internationale, de positionnement de leurs produits, et d’attractivité des talents.
      Président :
      Elizabeth Ducottet // Vice-président : Jean-Luc Petithuguenin
      Rapporteur :
      François Gonord
    • Commission Nouveaux dialogues économiques

      Commission Nouveaux dialogues économiques

      - Contribuer à la pédagogie économique du Medef. - Dialogue avec les syndicats : obtenir un large consensus sur les questions économiques, faire partager un projet économique positif ; développer des réflexions communes sur des thèmes traditionnellement clivants ; renforcer le dialogue économique territorial pour permettre aux partenaires sociaux de peser davantage dans les politiques régionales. - Monde de la culture : élaborer des propositions pour améliorer la compétitivité et l’attractivité culturelle de la France ; agir concrètement en faveur du partage culturel, notamment en soutenant le collectif d’entreprises InPACT. - Monde des médias : établir un diagnostic partagé entre journalistes et chefs d’entreprise sur le traitement des sujets économiques et sociaux dans les différents médias.
      Président :
      Pierre Fonlupt // Vice-président : Bernard Chambon
      Rapporteur :
      Céline Micouin
  • Pôle Economie

    Président : Geoffroy Roux de Bézieux // Vice-présidents : Jérôme Frantz, Yves Dubief // Coordinateur : Bruno Rouault

    Développer
    • Commission transformation numérique

      Commission transformation numérique

      Elle a pour vocation d'accompagner la mutation numérique des entreprises françaises
      Président :
      Christian Poyau // Vice-président : en attente de désignation
      Rapporteur :
      Anne-Florence Fagès
    • Commission Compétitivité - Innovation - Actractivité

      Commission Compétitivité - Innovation - Actractivité

      - Indicateurs de compétitivité au niveau national et local - Attractivité du/des territoires - Identification des risques et priorités de compétitivité coût et hors coût tout au long de la chaine de valeur - Synthèse des propositions du MEDEF sur la compétitivité - Comité Safimo - Organisation et fiscalité de la recherche et innovation - Liens universités-entreprises - Formation par la recherche - Pôles de compétitivité - Diffusion des process d’innovation - Transferts et valorisation de la recherche
      Président :
      Jérôme Frantz // Vice-président : Frédéric Bedin
      Directeur :
      Gérard de Lavernée et Patrick Schmitt
    • Commission Economie et financements

      Commission Economie et financements

      - Politique macro-économique - Sujets monétaires, changes, euro - Régulation financière - Financement des entreprises - Politique de l’épargne - Liens fiscalité/croissance et fiscalité/emploi - Economie des services - Comités sectoriels (transports, tourisme, sport)
      Président :
      Christian Nibourel // Vice-présidente : Isabelle Boccon-Gibod
      Directeur :
      Agnès Lépinay
    • Commission Fiscalité

      Commission Fiscalité

      - Fiscalité des entreprises - Fiscalité des entrepreneurs - TVA - Fiscalité locale - Harmonisation fiscale européenne - Fiscalité environnementale - Fiscalité du numérique - Fiscalité internationale
      Président :
      Geoffroy Roux de Bézieux // Vice-président : Gilles Coquelle
      Directeur :
      Marie-Pascale Antoni
    • Commission Consommation

      Commission Consommation

      - Réglementation de la consommation, protection des consommateurs - Relations avec les consommateurs et leurs organisations - Préparation des réunions du CNC
      Président :
      Gérard Salommez
      Directeur :
      Joëlle Simon
  • Pôle Branches / Mandats et Territoires

    Président : Président : Frédéric Motte //Vice-président : Patrick Caré // Sherpa : Carole Ozenne

    Développer
    • Commission plénière du Réseau Territorial

      Commission plénière du Réseau Territorial

      - Groupe de travail Assises du MEDEF : Président Patrick BERNASCONI - Relations avec le monde Consulaire : Président Jean VAYLET - Relations avec les élus : Présidents Christine BERTRAND et Bernard FONTANEL - Groupe de liaison Territorial France 2020 : Présidents Jean-Luc CHAUVIN et Christine BERTRAND Groupes Miroirs de négociations : en tant que de besoin
      Président :
      Frédéric Motte
      Directeur :
      Carole Ozenne/Béatrice de Courson
    • Comité des Régions

      Comité des Régions

      Président :
      Patrick Caré
      Directeur :
      Carole Ozenne
    • Commission Mandats territoriaux

      Commission Mandats territoriaux

      Président :
      Eric Le Jaouen
      Directeur :
      Béatrice de Courson
  • Pôle Social

    Président : Alexandre Saubot // Vice-président : Claude Tendil // Coordinateur : Michel Guilbaud // Sherpa : Michèle Amiel

    Développer
    • Commission Protection sociale

      Commission Protection sociale

      - Faire de la protection sociale un facteur de compétitivité Objectifs: - Baisser la dépense publique - Alléger le coût du travail par la baisse des charges sociales - Promouvoir une gestion rigoureuse de la Sécurité sociale (recouvrement, maladie, retraites, AT-MP, famille) et des régimes de protection sociale paritaires - Sécuriser les choix des entreprises pour la prévoyance et en santé au travail. Comités rattachés : Comité santé et assurances maladie ; Comité permanent santé et sécurité au travail ; Comité dépendance.
      Président :
      Claude Tendil // Vice-Président : Frédéric Agenet
      Directeur :
      Delphine Benda
    • Commission Relation du travail et emploi

      Commission Relation du travail et emploi

      Desserrer les contraintes du droit social pour améliorer la compétitivité des entreprises. Objectifs : - Elaboration et la validation, de la feuille de route de négociation de la convention d’assurance-chômage ; de la position du Medef sur la représentativité patronale et la constitutionnalisation du dialogue social ; de la position du Medef relative à la réforme du financement du dialogue social annoncée par le Gouvernement ; de l’agenda social des partenaires sociaux sur la période 2014-2015 ; - Suivi des analyses et recommandations des groupes de travail relatifs à la durée du travail et à la simplification du code du travail ; Suivi de l’agenda social 2013 et préparation de l’agenda 2014 - Groupes de travail rattachés : Groupe de travail Durée du travail; Groupe de travail Simplification de la législation du travail.
      Président :
      Alexandre Saubot // Vice-Présidente : Brigitte Dumont
      Directeur :
      Adrien Teurkia
    • Commission Education, formation et insertion

      Commission Education, formation et insertion

      - Développer l’éducation et la formation pour améliorer la compétitivité - Objectifs : - En matière d’insertion : amélioration de l’efficience et de l’efficacité des politiques publiques d’insertion, construction d’un continuum information/orientation/ formation/emploi, orientation des politiques publiques d’insertion vers l’emploi, accès et diffusion des travaux prospectifs des observatoires emploi compétences. - En matière de politique d’éducation et d’enseignement supérieur: élaboration des filières de formation, des diplômes et des programmes d’enseignement, actions éducatives en matière d’entrepreneuriat, évaluation du système éducatif, suivi des politiques d’apprentissage, de stage et d’alternance, rapprochement du monde de l’éducation et du monde de l’entreprise. - En matière de formation continue : définition et impulsion, en lien avec les branches professionnelles, de politiques interprofessionnelles de formation au service de la compétitivité des entreprises, recherche d’efficience et d’efficacité des moyens consacrés à la formation professionnelle, adaptation du droit de la formation et recherche d’équilibre entre les différentes voies d’accès à la formation collective et individuelle, préparation des accords nationaux interprofessionnels.
      Président :
      Florence Poivey // Vice-Président Jean-François Connan
      Directeur :
      Alain Druelle
    • Commission Logement et mobilité professionnelle

      Commission Logement et mobilité professionnelle

      - Prendre part au débat général sur l’efficacité et les orientations à donner aux politiques du logement - Préparer, en relation avec les partenaires sociaux, les dispositions à inclure dans la prochaine convention quinquennale Etat/UESL - Veiller à la mise en œuvre effective de la phase II de la rénovation d’Action Logement et proposer des évolutions complémentaires pour la consolider - Définir des lignes directrices afin de guider l’action des ESH sous influence patronale - Faire progresser la sélection, l’animation (information/formation) et la cohésion des mandataires impliqués dans le réseau Action Logement
      Président :
      Jacques Chanut// Vice-Président : Jean-Luc Monteil
      Directeur :
      Roger Thune
    • Commission Sociale Internationale

      Commission Sociale Internationale

      - Définir et faire partager la dimension sociale de l’Union économique et monétaire avec un rôle pour les partenaires sociaux - Participer à et diffuser l’Alliance mondiale sur l’apprentissage lancée par l’OIE - Convaincre l’OIT de mettre en œuvre les propositions des employeurs en faveur de la réforme de la supervision des normes - Elaborer et populariser les objectifs et les outils d’une meilleure convergence sociale européenne - Elargir et renforcer la gamme des services de l’OIE à ses membres et aux entreprises - Orienter la recherche et l’action de l’OIT vers les enjeux d’emploi
      Président :
      Elisabeth Carpentier // Vice-président : Marc Bochirol
      Rapporteur :
      Garance Pineau
  • Pôle Internationalisation / Filières

    Président : Frédéric Sanchez // Coordinateur : Michel Guilbaud

    Développer
    • Commission Internationalisation et exportation

      Commission Internationalisation et exportation

      Association pour le progrès de l’exportation - Stratexio - Internationaliser les entreprises dans 3 dimensions (Stratexio) : exports, achats à l’international et implantations. Objectifs : - Augmenter le nombre d’entreprises exportatrices ; - Fédérer les clubs d’exportateurs en France ; - Fédérer l’action des différents acteurs de l’aide à l’export (CCI, CCEF, etc.) ; - Former des « clusters » de business à l’étranger (10 en 2014, 50/3 ans, 100/5 ans) ; - Former 400 formateurs et 12000 entreprises à Stratexio. Comités rattachés : - Comité commerce extérieur ; - Comité douanes ; - Comité Intelligence éco ; - Comité Déontologie.
      Président :
      Marie-Ange Debon // Vice-président : X
      Directeur :
      Christine Lepage
    • Groupe de coordination « BDI/MEDEF »

      Groupe de coordination « BDI/MEDEF »

      - Etablir des liens permanents avec le BDI et, selon les sujets, avec le BDA. - Elaborer des stratégies communes BDI/MEDEF sur les sujets suivants Energie-climat ; Politique industrielle et innovation ; Union économique et monétaire ; Trade ; Transports et infrastructure. - Formuler des propositions concrètes sur ces sujets, et d’autres en fonction de l’agenda européen, en amont des Sommets de l’union européenne. - Le Groupe de contact BDI/MEDEF se réunira 2 à 3 fois par an : il sera préparé, coté MEDEF, par une réunion de coordination animée par Sophie Boissard, réunissant les parties intéressées aux sujets à l’agenda.
      Président :
      Sophie Boissard // Vice-Président : Jean-Christophe Prunet
      Directeur :
    • Commission Filières et marchés

      Commission Filières et marchés

      - Mettre en place un éco-sytème compétititif des filières (compétitivité hors-coût) - Promouvoir une « offre France » des entreprises organisées en filières. - Elargir le champ de réflexion des instances de concertation entre l’industrie, les services et le commerce dans une logique filière/marchés. - Mieux associer les services à l’industrie au sein de la CNI. Benchmark des bonnes pratiques en matière d’organisation filières/marchés. - Médiations inter-filières et branches. - Médiations bancaires et financières. - Normes et réglementations offensives (comité normalisation/certification).
      Président :
      Corinne Cuisinier // Vice-président : Pascale Auger
      Rapporteur :
      François Remoué
  • Pôle Sphère publique

    Président : Anne-Marie Couderc // Vice-président : Bernard Gaud // Coordinatrice / sherpa : Dorothée Pineau

    Développer
    • Commission Efficacité de la dépense publique

      Commission Efficacité de la dépense publique

      - Faire de la pédagogie avec une approche économique à destination des chefs d’entreprises et des salariés, des décideurs publics, des médias, des milieux éducatifs et de l’opinion publique; expliquer le point de vue des entreprises. - Proposer des mesures de réforme structurelle (globale) des dépenses publiques (des 3 fonctions publiques; de protection sociale; « de guichet » et d’intervention sociale;…). - Formuler des propositions visant l’amélioration de l’efficience de la sphère publique et la modernisation des services publics. - Faire des propositions de réduction de dépenses concernant la sphère privée (notamment: aides aux entreprises).
      Président :
      Anne-Marie Couderc // Vice-présidente : Agnès Verdier Molinié
      Rapporteur :
      Islem Belkhous
    • Commission Simplification

      Commission Simplification

      - Revenir sur l’existant (axe à la fois quantitatif et qualitatif) en reprenant le bloc législatif, réglementaire et administratif actuel (en tenant compte de l’éventuelle origine communautaire des textes) afin de l’apprécier à l’aune des besoins des entreprises ; participer dans cette perspective à l’élaboration des ordonnances prises en application de la loi d’habilitation - Gérer le flux de textes en mettant en place des méthodes d’observation et de contrôle qui permettent de filtrer les nouveaux textes ainsi qu’une méthode de gouvernance dans l’élaboration des textes afin d’en améliorer la qualité et de bien préciser les rôles respectifs de l’ensemble des acteurs ; rappeler dans chacune des positions de MEDEF cet objectif de simplification et en particulier l’objectif fixé par le gouvernement à ce stade en matière réglementaire (circulaire du 17 juillet 2013) de gel de la réglementation « une norme créée, une norme supprimée [ou allégée] » ; promouvoir ensuite la règle « one in / two out » afin de faire prévaloir l’objectif de 5% de réduction du volume des textes et des codes.    - Alléger les sujétions administratives pesant sur les entreprises, en établissant pour l’UE 2014 le « cahier de doléances pour une simplification du fonctionnement administratif de nos entreprises », et en intégrant la remise en cause de l’utilisation actuelle du principe de précaution, sans porter atteinte à la qualité de la statistique publique ni son adéquation aux besoins des acteurs économiques et des partenaires sociaux.  - Améliorer la sécurité juridique des entreprises en développant le rescrit administratif et procédural et garantir la stabilité des normes le temps d’un projet sur le modèle, par exemplaire, du certificat d’urbanisme. - Prolonger notre action au-delà de l’aspect purement administratif : en s’emparant d’un sujet plus vaste qui peut faire progresser nos entreprises : « décomplexifier » nos systèmes de fonctionnement, nos processus.
      Président :
      Bernard Gaud // Vice-présidente : Eva Escandon
      Directeur :
      Joëlle Simon
    • Commission Rapprochement des mondes

      Commission Rapprochement des mondes

      - Faire de la pédagogie économique auprès de la sphère publique. - Mieux appréhender les attentes, contraintes, mode de fonctionnement, rôle des acteurs de la sphère publique et du monde associatif. - Monde éducatif : contribuer à promouvoir l’esprit d’entreprise chez les jeunes et dans le milieu éducatif ; renforcer les échanges et les liens existants en termes de partenariat, voire en créer de nouveaux ; promouvoir les formations techniques et professionnelles ; améliorer l’enseignement de l’économie. - Monde associatif : encourager et faciliter les partenariats entre les entreprises et associations ; développer un dialogue apaisé  avec les acteurs majeurs du secteur associatif et s’entendre sur des objectifs communs. - Monde de la magistrature : mettre en œuvre de nouvelles coopérations avec l’Ecole Nationale de la Magistrature pour améliorer la formation (initiale et continue) des magistrats à la vie de l’entreprise ; pérenniser le dialogue. - Elus / parlementaires : nouer avec ces acteurs des relations de confiance et pérennes indépendamment de l’actualité sur d’autres sujets plus conflictuels.
      Président :
      Stanislas Chapron // Vice-président : François Momboisse
      Directeur :
      Sophie Quentin
  • Pôle International / Europe

    Président : Bernard Spitz // Vice-président : Loïc Armand // Coordinateur : Michel Guilbaud

    Développer
    • Commission International

      Commission International

      - Multilatéral: priorité aux négociations UE/Etats-Unis et UE/Japon (en lien avec la Com. Europe). - Participation au processus B20 et soutien à la dynamique B20/L20. - Développement des Task Force pays pour les relations bilatérales avec des pays cibles et le réseau des « consuls du MEDEF ». - Services à développer à l’international pour les adhérents et développement d’une culture internationale au MEDEF (politique RH, site internet, best practices…) - Organisation Séminaire international - Comités rattachés: Comité « Négociations commerciales multilatérales » ; Comité système monétaire et financier international – Avec la Commission économie]
      Président :
      Bernard Spitz // Vice-Présidente : Marie-Christine Oghly
      Rapporteur :
      Lys Vitral
    • Commission Europe

      Commission Europe

      - Montée en puissance de la présence du MEDEF à Bruxelles avec BUSINESSEUROPE et nos grands partenaires. - Optimisation de la représentation du Business français. - Action du réseau MEDEF en vue des échéances politiques et législatives européennes (Journée de l’Europe). - Comités rattachés : Comité Financements communautaires; Comité Institutions UE
      Président :
      Loïc Armand // Vice-Président : Jérôme Brunel
      Directeur :
      André-Luc Molinier
  • Pôle Entrepreneuriat et croissance

    Président : Thibault Lanxade // Vice-président : Christian Aubart // Coordinateur / sherpa : Bruno Rouault

    Développer
    • Commission Croissance des TPE-PME

      Commission Croissance des TPE-PME

      - Renforcer les remontées d’information et d’alertes sur les réalités quotidiennes et opérationnelles des TPE et des PME. - Proposer de nouvelles solutions facilitant, simplifiant et renforçant le financement des TPE et PME. - Rouvrir le chantier du « Small Business Act » à dimension européenne. - Elaborer des propositions permettant d’assurer la pérennité des entreprises en optimisant leur processus de transmission. - Améliorer le statut du chef d’entreprise en limitant les risques juridiques et financiers liés à l’exercice entrepreneurial et de direction.
      Président :
      Thibault Lanxade
      Rapporteur :
      Agnès Lépinay et François Gonord
    • Commission Dynamique entrepreneuriale

      Commission Dynamique entrepreneuriale

      - Placer le Medef comme un acteur incontournable de la dynamique entrepreneuriale aux côtés d’acteurs moins institutionnels. - Engager des réflexions et mener des actions (en lien avec les directions concernées) sur les 6 piliers de l’écosystème entrepreneurial : politiques publiques, financement, culture entrepreneuriale, réseaux d’accompagnement, éducation et formation, accès aux marchés. - Les travaux de la Commission porteront sur : les auto-entrepreneurs, le crowdfunding, le rebond et l’échec, la création et transmission, … - Suivre les travaux des Assises de l’Entrepreneuriat.
      Président :
      Dominique Carlac'h
      Rapporteur :
      Eric Ingargiola
    • Commission Innovation Sociale et Managériale

      Commission Innovation Sociale et Managériale

      Elle a pour objectif de faire de l'égalité HF, de l'égalité des chances et de l'innovation managériale, un atout concurrentiel et de compétitivité pour les entreprises françaises. Aussi, pour les aider à relever les défis de l'audace créatrice et de l'épanouissement des femmes et des hommes, la Commission s'est fixé 4 axes de travail : - Créer les conditions de l'engagement des dirigeants ; - Equiper pour éclairer et progresser ; - Encourager par les preuves ; - Faire bouger les lignes. Les travaux de la Commission sont articulés autour de trois Comités : « Management et capital humain», « Egalité professionnelle et parité », « Egalité des chances et diversité ».
      Président :
      Armelle Carminati // Vice-présidente : Eva Escandon
      Rapporteur :
      Lidwine Charbeau-Mansart
  • Pôle Droit de l'entreprise

    Président : Emmanuèle Perron // Coordinateur : Michel Guilbaud // Sherpa : Joëlle Simon

    Développer
    • Commission Droit public économique

      Commission Droit public économique

      - Réforme européenne de la commande publique : s’assurer que la transposition française des directives en cours d’adoption par l’Union européenne sur les marchés publics et les concessions n’aggrave pas la situation des entreprises. - Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement : accompagner les pouvoirs publics dans la mise en œuvre de la feuille de route en participant aux chantiers annoncés. - Concurrence : 1. Actions en dommages et intérêts : retarder l’adoption de la directive et influer sur son contenu pour, notamment, éviter les dérives de la class action et protéger efficacement les programmes de clémence. 2. Contrôle des concentrations au niveau européen : bloquer l’extension du contrôle par la Commission des prises de participations minoritaires (« liens structurels ») et, en repli, soutenir le régime de l’auto-évaluation.
      Président :
      Nicolas Guérin
      Directeur :
      Joëlle Simon
    • Commission Droit des affaires

      Commission Droit des affaires

      - Droit des affaires : favoriser la compétitivité des entreprises françaises et l’attractivité de la France en évitant la sur-transposition des textes communautaires, en évitant les contraintes excessives et les sanctions qui y sont attachées (obligation de recherche d’un repreneur ; obligation d’information des salariés en cas de cession de fonds de commerce ou d’une participation majoritaire) et en recourant à la régulation professionnelle concertée (code AFEP / MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées). - Droit des sociétés / droit boursier : renforcer l’attractivité de la Place boursière de Paris en plaidant pour un équilibre entre d’une part, la protection des épargnants et des actionnaires minoritaires et, d’autre part, la compétitivité des entreprises françaises (réglementation relative aux OPA, à l’information financière et extra-financière, aux délits et manquements d’initiés). - Droit des entreprises en difficulté et justice consulaire : favoriser le recours aux procédures de prévention (mandat ad hoc et conciliation), tout en préservant la situation financière de l’AGS, et améliorer le fonctionnement des juridictions consulaires en garantissant le respect de leur spécificité. - Droit des contrats et responsabilité civile : garantir le respect de la liberté contractuelle et de la force obligatoire du contrat ; préserver l’équilibre du droit français de la responsabilité civile. - Droit du numérique : définir une stratégie et une doctrine communes des entreprises en droit du numérique ; éviter que l’harmonisation européenne de la protection des données personnelles ne soit source de charges et coûts excessifs et participer à la déclinaison du « Digital agenda » (stratégie numérique Europe 2020).
      Président :
      Jérôme Vitulo
      Rapporteur :
      Ladislas Skura
 
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